1. Acceptation des Conditions
En utilisant le site web de Conceptus, vous acceptez ces conditions d’utilisation. Si vous n’êtes pas d’accord, veuillez ne pas utiliser le site.
2. Propriété Intellectuelle
Le contenu du site, y compris les textes, graphiques et images, est la propriété de Conceptus et est protégé par des droits d’auteur et d’autres lois sur la propriété intellectuelle.
3. Utilisation du Site
Le site est destiné à votre usage personnel et non commercial. Il est interdit de modifier, copier, distribuer, transmettre, afficher, exécuter, reproduire, publier, licencier, créer des œuvres dérivées, transférer ou vendre toute information obtenue à partir du site.
4. Limitation de Responsabilité
Conceptus ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation ou de l’incapacité à utiliser le site.
5. Modifications des Conditions
Conceptus se réserve le droit de modifier ces conditions d’utilisation à tout moment. Les modifications seront effectives dès leur publication sur le site.
6. Politique de Confidentialité
Votre utilisation du site est également régie par notre Politique de Confidentialité.
7. Juridiction et Lois Applicables
Ces conditions d’utilisation sont régies par les lois de la Belgique. Tout litige lié à ces conditions sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux belges.
8. Contact
Pour toute question relative à ces conditions, veuillez nous contacter à info@conceptus.be.
Conceptus
Votre partenaire en création audiovisuelle.
Contact
- Adresse : Drève Richelle 161 M/Box 57, 1410 Waterloo
- Tél : +32 493 08 08 00
- Email : info@conceptus.be
Légal
- Numéro d’entreprise : BE 0693.879.107
- Politique de confidentialité
- Conditions d’utilisation